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Simulateur taxe d'apprentissage

Simulateur taxe d’Apprentissage 2025

Vous souhaitez connaître le montant que vous pourriez verser à l’association CODE au titre du solde de la Taxe d’Apprentissage (ancien « Hors quota »).
CODE est habilitée à percevoir le solde de la Taxe d’Apprentissage et figure dans la liste nationale des organismes éligibles, parue par arrêté ministériel le 30.12.2019/J.O du 05.01.2020.
La liste de ces organismes est désormais établie pour trois ans et le montant qui leur est versé par les entreprises au titre du solde la Taxe d’Apprentissage « ne peut dépasser 30 % du montant dû ».

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Code est une Association loi 1901 dont le siège social est situé 5 rue Jean Jaurès à Saint-Denis. L’association a pour objet la mise en œuvre, sur son territoire de compétence, d’une politique locale concertée d’insertion sociale et professionnelle des personnes en situation d’exclusion, d’une action d’innovation sociale et d’inclusion. Elle s’inscrit dans un projet global définit avec ses parties prenantes, en associant les acteurs locaux pour favoriser la mise en œuvre de l’accès aux droits, à l’emploi, à la formation, à la création d’entreprise.

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Code est une Association loi 1901 dont le siège social est situé 5 rue Jean Jaurès à Saint-Denis. L’association a pour objet la mise en œuvre, sur son territoire de compétence, d’une politique locale concertée d’insertion sociale et professionnelle des personnes en situation d’exclusion, d’une action d’innovation sociale et d’inclusion. Elle s’inscrit dans un projet global définit avec ses parties prenantes, en associant les acteurs locaux pour favoriser la mise en œuvre de l’accès aux droits, à l’emploi, à la formation, à la création d’entreprise.

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